Conditions d’utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site d’Ascentis AI (le « site »), exploité par Ascentis AI Ltd (Royaume-Uni) et Ascentis AI SAS (France). En accédant à ce site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation (les « conditions »). À défaut, veuillez ne pas utiliser notre site.

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2. Qui sommes-nous

Ascentis AI Ltd – immatriculée en Angleterre et au pays de Galles sous le n° 16682255, siège social : 128 City Road, Londres, Royaume-Uni, EC1V 2NX.
Ascentis AI SAS – immatriculée en France, 990 446 817 R.C.S. Annecy, siège social : 1 place Marie-Curie, 74000 Annecy.

Les références à « Ascentis AI » ou « nous » dans les présentes conditions désignent les deux entités, sauf mention contraire.

3. Utilisation du site

Vous ne pouvez utiliser le site qu’à des fins licites et conformément aux présentes conditions.
Vous vous engagez à ne pas :
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- tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes ou aux données,
- utiliser le site pour transmettre des contenus nuisibles, illégaux ou contrefaisants.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de restreindre l’accès en cas de violation des présentes conditions.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site — textes, graphismes, logos, images et logiciels — est la propriété d’Ascentis AI ou de ses concédants et est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et les autres droits de propriété intellectuelle.
Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu uniquement pour un usage personnel et non commercial.
Toute reproduction, distribution ou exploitation de notre contenu sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Informations publiées sur le site

Les informations fournies sur ce site le sont à titre purement informatif.
Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour en assurer l’exactitude, nous n’offrons aucune garantie quant à l’exhaustivité, la fiabilité ou l’adéquation du contenu.
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6. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers, fournis pour votre seule commodité. Nous n’approuvons pas et ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites.

7. Responsabilité

Nous n’excluons ni ne limitons notre responsabilité lorsque la loi ne le permet pas (par exemple en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence).
Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie implicite et déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages résultant de votre utilisation du site, notamment :
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- les pertes indirectes ou consécutives.

8. Modifications des conditions

Nous pouvons réviser ces conditions à tout moment en publiant une version mise à jour sur le site. Pensez à les consulter régulièrement. La poursuite de votre utilisation du site après publication vaut acceptation des conditions révisées.

9. Droit applicable et juridiction

Pour les utilisateurs au Royaume-Uni : les présentes conditions sont régies par le droit d’Angleterre et du pays de Galles, sous la juridiction exclusive de ses tribunaux.
Pour les utilisateurs en France : les présentes conditions sont régies par le droit français, sous la juridiction exclusive des tribunaux français.

10. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes conditions, contactez-nous : info@ascentis-ai.com